Permis de construire Logement N° 0384802110006

Permis de construire n° 0384802110006 à Septème pour 203 m² de logement, 1830 Route Des Remparts

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 22 juin 2021

Dossier PC n° 0384802110006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 1830 Route Des Remparts, le permis de construire n° 0384802110006 a été délivré le 22 juin 2021 à Septème (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes).

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 203 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 960 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AK253. Ce dossier fait partie des 178 permis de construire et déclarations préalables référencés à Septème.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

22/06/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 960 m²

Surface existante avant

149 m²

Surface créée

203 m²

Variation nette

+203 m²

Surface totale après

352 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 14/01/2022. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

22 juin 2021

Ouverture de chantier (DOC)

14/01/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 7 mois

Dépôt
14/01/2022
Autorisation
22/06/2021
3
Chantier (DOC)
14/01/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Septème

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AK253

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Septème Code postal 38780 Identifiant INSEE 38480
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 149 m² 203 m² 0 m² 0 m² 0 m² 203 m² 352 m²
Total 149 m² 203 m² 0 m² 0 m² 0 m² 203 m² 352 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 2 - - 2
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SEPTEME (38780)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0384802110006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38480 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 22 juin 2021
Date de dépôt 14/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 08/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 203 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 960 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 1830 Route Des Remparts, à Septème (38780).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 22 juin 2021, ouverture de chantier le 14 janvier 2022).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0384802110006, déposé en mairie de Septème.

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