Permis de construire à Saint-Romans pour 1 630 m² de locaux - Aris
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 24 juillet 2024
Dossier PC n° 0384532410006
Demandeur
EARL LE MAS DE LA GIRARDIERE
Cette page présente le permis de construire n° 0384532410006, délivré le 24 juillet 2024 à Saint-Romans (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Aris, Saint-Romans (38160). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par EARL LE MAS DE LA GIRARDIERE. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 630 m² de surface de plancher sur un terrain de 52 170 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 630 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont 0A264.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 02/03/2026. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
24 juillet 2024
Ouverture de chantier (DOC)
02/03/2026
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
1 an 7 mois
Localisation du projet à Saint-Romans
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Aris
Territoire administratif
- Commune
- Saint-Romans Code postal 38160 Identifiant INSEE 38453
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 1 208 m² | 1 630 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 630 m² | 2 838 m² |
| Total | 1 208 m² | 1 630 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 630 m² | 2 838 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 1 208 m² | 1 630 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 630 m² | 2 838 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
EARL LE MAS DE LA GIRARDIERE
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- SIREN
- 381042068
- SIRET
- 38104206800019
- Code APE (NAF)
- 01.50Z - Culture et élevage associés
- Localisation
- SAINT-ROMANS (38160)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0384532410006 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 38453 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2024 |
| Date d'autorisation | 24 juillet 2024 |
| Date de dépôt | 02/03/2026 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2026-04 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |