Permis de construire Logement N° 0384462420001

Permis de construire n° 0384462420001 à Saint-Pierre-d'Entremont pour 99 m² de logement, Le Chenevey

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 6 avril 2024

Dossier PC n° 0384462420001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0384462420001, délivré le 6 avril 2024 à Saint-Pierre-d'Entremont (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Le Chenevey.

Le dossier décrit un projet de transformation avec diminution, portant sur 99 m² de surface de plancher sur un terrain de 721 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AH847, AH827. Ce dossier s'inscrit parmi les 45 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Pierre-d'Entremont.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

06/04/2024

Nature du projet

Transformation avec diminution

Destination

Logement

Surface du terrain

721 m²

Surface existante avant

104 m²

Surface créée

99 m²

Variation nette

-5 m²

Surface totale après

99 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 20/11/2025. Le chantier a duré 1 an 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

6 avril 2024

Ouverture de chantier (DOC)

20/08/2024

Achèvement (DAACT)

20/11/2025

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Durée du chantier

1 an 3 mois

Délai total

1 an 7 mois

Dépôt
20/11/2025
Autorisation
06/04/2024
Chantier (DOC)
20/08/2024
4
Achèvement (DAACT)
20/11/2025

Localisation du projet à Saint-Pierre-d'Entremont

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AH847 AH827

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Chenevey

Territoires administratifs

Commune
Saint-Pierre-d'Entremont Code postal 38380 Identifiant INSEE 38446
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation avec diminution
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 0 m² 99 m² 0 m² 0 m² 99 m² 99 m²
Locaux 104 m² 0 m² 0 m² 5 m² 99 m² -104 m² 0 m²
Total 104 m² 0 m² 99 m² 5 m² 99 m² -5 m² 99 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT PIERRE D ENTREMONT (38380)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0384462420001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38446 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 6 avril 2024
Date de dépôt 20/11/2025
Dernière mise à jour (DPC) 05/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec diminution, portant sur 1 logement en individuel, pour 99 m² de surface de plancher sur un terrain de 721 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Le Chenevey, à Saint-Pierre-d'Entremont (38380).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 6 avril 2024, ouverture de chantier le 20 août 2024, achèvement déclaré le 20 novembre 2025).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0384462420001, déposé en mairie de Saint-Pierre-d'Entremont.

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