Permis de construire Logement N° 0384161910009

Permis de construire n° 0384161910009 à Saint-Marcellin pour 143 m² de logement, Aux Echavagnes

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 12 août 2019

Dossier PC n° 0384161910009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0384161910009 a été délivré le 12 août 2019 à Saint-Marcellin (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Aux Echavagnes.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 143 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 4 550 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 16/08/2022. L'ouverture de chantier a été déclarée le 17/11/2019, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AN 636. La base référence 6 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, Aux Echavagnes, la base recense 7 autres dossiers depuis 2014. Ce dossier fait partie des 224 permis de construire et déclarations préalables à Saint-Marcellin référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

12/08/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

4 550 m²

Surface créée

143 m²

Variation nette

+143 m²

Surface totale après

143 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 16/08/2022. Le chantier a duré 2 ans 8 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

12 août 2019

Ouverture de chantier (DOC)

17/11/2019

Achèvement (DAACT)

16/08/2022

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

2 ans 8 mois

Délai total

3 ans

Dépôt
16/08/2022
Autorisation
12/08/2019
Chantier (DOC)
17/11/2019
4
Achèvement (DAACT)
16/08/2022

Localisation du projet à Saint-Marcellin

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AN 636

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Marcellin Code postal 38160 Identifiant INSEE 38416
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 4 550 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 143 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 143 m² 0 m² 0 m² 0 m² 143 m² 143 m²
Total 0 m² 143 m² 0 m² 0 m² 0 m² 143 m² 143 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-MARCELLIN (38160)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0384161910009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38416 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 12 août 2019
Date de dépôt 16/08/2022
Dernière mise à jour (DPC) 08/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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