Permis de construire Logement N° 0383401410002

Permis de construire n° 0383401410002 aux Roches-de-Condrieu pour 156 m² de logement, rue de la Gde Terre

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 15 avril 2014

Dossier PC n° 0383401410002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Aux Roches-de-Condrieu (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0383401410002 a été délivré le 15 avril 2014, pour un projet situé rue de la Gde Terre.

Ce permis de construire prévoit 2 logements individuels neufs, tous des T6+. D'après le dossier, les logements sont destinés à la location. 156 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 203 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 29/05/2014, soit un peu plus d'un mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AC 736. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. Au total, le catalogue compte 75 permis de construire et déclarations préalables aux Roches-de-Condrieu, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

15/04/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 203 m²

Surface existante avant

91 m²

Surface créée

156 m²

Variation nette

+156 m²

Surface totale après

247 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 29/05/2014. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

15 avril 2014

Ouverture de chantier (DOC)

29/05/2014

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Dépôt
29/05/2014
Autorisation
15/04/2014
3
Chantier (DOC)
29/05/2014
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet aux Roches-de-Condrieu

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AC 736

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Les Roches-de-Condrieu Code postal 38370 Identifiant INSEE 38340
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Le terrain déclaré couvre 1 203 m². D'après le dossier, les logements sont destinés à la location.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 156 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 91 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 91 m² à 247 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 91 m² 156 m² 0 m² 0 m² 0 m² 156 m² 247 m²
Total 91 m² 156 m² 0 m² 0 m² 0 m² 156 m² 247 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 2 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les 2 logements sont tous des T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 2 2
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LES ROCHES-DE-CONDRIEU (38370)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0383401410002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38340 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 15 avril 2014
Date de dépôt 29/05/2014
Dernière mise à jour (DPC) 11/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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