Permis de construire Logement N° 0383401310001

Permis de construire n° 0383401310001 aux Roches-de-Condrieu pour 1 083 m² de logement, 8 Rue Jean Jaures

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 15 avril 2014

Dossier PC n° 0383401310001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 8 Rue Jean Jaures, le permis de construire n° 0383401310001 a été délivré le 15 avril 2014 aux Roches-de-Condrieu (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes).

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 1 083 m² de surface de plancher sur un terrain de 733 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 18 logements, dont 1 individuel et 17 collectifs. La répartition par taille comprend 9 T2, 5 T3, 3 T4 et 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AC272. Ce dossier est l'un des 75 permis de construire et déclarations préalables référencés aux Roches-de-Condrieu.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

15/04/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

733 m²

Surface existante avant

850 m²

Surface créée

1 083 m²

Variation nette

+233 m²

Surface totale après

1 083 m²

Logements créés

18

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 10/03/2016. Le chantier a duré 1 an 5 mois, dans la moyenne nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).

Autorisation

15 avril 2014

Ouverture de chantier (DOC)

22/09/2014

Achèvement (DAACT)

10/03/2016

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Durée du chantier

1 an 5 mois

Délai total

1 an 10 mois

Dépôt
10/03/2016
Autorisation
15/04/2014
Chantier (DOC)
22/09/2014
4
Achèvement (DAACT)
10/03/2016

Localisation du projet aux Roches-de-Condrieu

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AC272

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Les Roches-de-Condrieu Code postal 38370 Identifiant INSEE 38340
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 18 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 4
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 850 m² 1 083 m² 0 m² 850 m² 0 m² 233 m² 1 083 m²
Total 850 m² 1 083 m² 0 m² 850 m² 0 m² 233 m² 1 083 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 18
Logements individuels 1
Logements collectifs 17
Individuels groupés 1
Collectifs hors résidence 17

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 9 5 3 1 - 18
- 50,0 % 27,8 % 16,7 % 5,6 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LYON (69009)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0383401310001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38340 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 15 avril 2014
Date de dépôt 10/03/2016
Dernière mise à jour (DPC) 03/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 18 logements (1 individuel, 17 collectifs), pour 1 083 m² de surface de plancher sur un terrain de 733 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 8 Rue Jean Jaures, aux Roches-de-Condrieu (38370).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 15 avril 2014, ouverture de chantier le 22 septembre 2014, achèvement déclaré le 10 mars 2016).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 9 T2, 5 T3, 3 T4 et 1 T5.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0383401310001, déposé en mairie des Roches-de-Condrieu.

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