Permis de construire Logement N° 0383401310003

Permis de construire n° 0383401310003 aux Roches-de-Condrieu pour 409 m² de logement, 1 rue de la Scie

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 27 janvier 2014

Dossier PC n° 0383401310003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Aux Roches-de-Condrieu (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0383401310003 a été délivré le 27 janvier 2014, pour un projet situé 1 rue de la Scie.

Ce permis de construire concerne un programme immobilier neuf de 6 appartements. La répartition par taille compte 5 des 6 logements en T3. D'après le dossier, les logements sont destinés à la vente. Sur un terrain de 710 m², le programme représente 409 m² de surface de plancher d'habitation neuve, soit 68 m² par logement.

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 10/11/2014, soit un peu plus de 9 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AC 613. La voie, rue de la Scie, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2014. Au total, le catalogue compte 75 permis de construire et déclarations préalables aux Roches-de-Condrieu, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

27/01/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

710 m²

Surface existante avant

710 m²

Surface créée

409 m²

Variation nette

+409 m²

Surface totale après

1 119 m²

Logements créés

6

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 10/11/2014. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

27 janvier 2014

Ouverture de chantier (DOC)

10/11/2014

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 9 mois

Dépôt
10/11/2014
Autorisation
27/01/2014
3
Chantier (DOC)
10/11/2014
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet aux Roches-de-Condrieu

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AC 613

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Les Roches-de-Condrieu Code postal 38370 Identifiant INSEE 38340
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Le terrain déclaré couvre 710 m². D'après le dossier, les logements sont destinés à la vente.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 6 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Le dossier prévoit 409 m² de surface de plancher d'habitation à construire pour 6 logements créés, soit un ratio de 68 m² par logement.

La surface de plancher passe de 710 m² à 1 119 m² après travaux.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 409 m² 0 m² 0 m² 0 m² 409 m² 409 m²
Locaux 710 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 710 m²
Total 710 m² 409 m² 0 m² 0 m² 0 m² 409 m² 1 119 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 6 appartements neufs. Les T3 sont majoritaires : 5 logements sur 6.

colonnes sur affichées

Indicateur Nombre
Total logements créés 6
Logements collectifs 6
Collectifs hors résidence 6

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- 1 5 - - - 6
- 16,7 % 83,3 % - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BOURG-DE-PÉAGE (26300)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0383401310003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38340 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 27 janvier 2014
Date de dépôt 10/11/2014
Dernière mise à jour (DPC) 03/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire sur la même voie, rue de la Scie aux Roches-de-Condrieu (38370)

L’autre dossier recensé rue de la Scie depuis 2014. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période aux Roches-de-Condrieu

Autres types d'autorisations aux Roches-de-Condrieu