Permis de construire n° 0382972010002 à Arandon-Passins pour 1 m² de locaux, Bologne
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 11 septembre 2020
Dossier PC n° 0382972010002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0382972010002 a été délivré le 11 septembre 2020 à Arandon-Passins (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Bologne.
Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 1 m² de surface de plancher sur un terrain de 43 291 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 m² en exploitation agricole et forestière.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AB168. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2020 (médiane : environ 9 mois). Au total, 121 permis de construire et déclarations préalables référencés à Arandon-Passins sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 11 septembre 2020. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
11 septembre 2020
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Arandon-Passins
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Arandon-Passins Code postal 38510 Identifiant INSEE 38297
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 731 m² | 1 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 m² | 732 m² |
| Total | 731 m² | 1 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 m² | 732 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 731 m² | 1 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 m² | 732 m² |
| Total locaux | 731 m² | 1 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 m² | 732 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LES AVENIERES VEYRINS THUELLIN (38630)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0382972010002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 38297 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 11 septembre 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |