Permis de construire Locaux N° 0382972010007

Permis de construire n° 0382972010007 à Arandon-Passins pour 3 m² de locaux, Mas De Bramafan

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 16 février 2021

Dossier PC n° 0382972010007

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Arandon-Passins (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0382972010007 a été délivré le 16 février 2021, pour un projet situé Mas De Bramafan.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 3 m² de surface de plancher sur un terrain de 13 520 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 3 m² en autres activités.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont 0C45, 0C46, 0C51. Ce dossier est l'un des 121 permis de construire et déclarations préalables référencés à Arandon-Passins.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

16/02/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

13 520 m²

Surface créée

3 m²

Variation nette

+3 m²

Surface totale après

3 m²

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 03/05/2024. Le chantier a duré 3 ans, plus longtemps que la médiane nationale pour des locaux d'activité (environ 8 mois).

Autorisation

16 février 2021

Ouverture de chantier (DOC)

15/04/2021

Achèvement (DAACT)

03/05/2024

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Durée du chantier

3 ans

Délai total

3 ans 2 mois

Dépôt
03/05/2024
Autorisation
16/02/2021
Chantier (DOC)
15/04/2021
4
Achèvement (DAACT)
03/05/2024

Localisation du projet à Arandon-Passins

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelles cadastrales du projet

0C45 0C46 0C51

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Arandon-Passins Code postal 38510 Identifiant INSEE 38297
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Industrie
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 3 m² 0 m² 0 m² 0 m² 3 m² 3 m²
Total 0 m² 3 m² 0 m² 0 m² 0 m² 3 m² 3 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Autres activités 0 m² 3 m² 0 m² 0 m² 0 m² 3 m² 3 m²
dont Industrie 0 m² 3 m² 0 m² 0 m² 0 m² 3 m² 3 m²
Total locaux 0 m² 3 m² 0 m² 0 m² 0 m² 3 m² 3 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ARANDON PASSINS (38510)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0382972010007
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38297 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 16 février 2021
Date de dépôt 03/05/2024
Dernière mise à jour (DPC) 05/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 3 m² de surface de plancher sur un terrain de 13 520 m², à destination principale locaux.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Mas De Bramafan, à Arandon-Passins (38510).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 16 février 2021, ouverture de chantier le 15 avril 2021, achèvement déclaré le 3 mai 2024).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0382972010007, déposé en mairie d'Arandon-Passins.

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