À Panossas (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0382941420005 a été délivré le 19 septembre 2014, pour un projet situé route de Veyssilieu.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 127 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 796 m².

Le statut enregistré de ce permis de construire est « autorisé ». Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Ce permis de construire vise la parcelle X 517. Sur la même voie, route de Veyssilieu, la base recense un autre dossier depuis 2014. Le catalogue de Panossas compte 40 permis de construire et déclarations préalables, dont celui-ci.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

19/09/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 796 m²

Surface créée

127 m²

Variation nette

+127 m²

Surface totale après

127 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 19 septembre 2014. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

19 septembre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

19/09/2014

Autorisation

19/09/2014

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Panossas

Le dossier vise la parcelle cadastrale X 517. Ce dossier fait partie des 40 permis de construire et déclarations préalables référencés à Panossas.

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

X 517

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Panossas Code postal 38460 Identifiant INSEE 38294
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 796 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Utilisation	Occupation personnelle
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence principale
Annexes	Garage
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 127 m² à construire.

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	127 m²	0 m²	0 m²	0 m²	127 m²	127 m²
Total	0 m²	127 m²	0 m²	0 m²	0 m²	127 m²	127 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Typologies des logements créés

T1	T2	T3	T4	T5	T6+	Total renseigné
-	-	-	-	1	-	1
-	-	-	-	100,0 %	-	100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: PANOSSAS (38460)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU)	0382941420005
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	38294 - Voir la page commune
Année de dépôt	2014
Date d'autorisation	19 septembre 2014
Date de dépôt	19/09/2014
Dernière mise à jour (DPC)	09/2014
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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Permis de construire sur la même voie, route de Veyssilieu à Panossas (38460)

L’autre dossier recensé route de Veyssilieu depuis 2014. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

PC n°0382941420010 Logement Commencé

route de Veyssilieu

Panossas (38460)

Nouvelle construction

02/03/2015 466 m² SDP SCI OSSACA

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Panossas

PC n°0382941320012 Logement Annulé

Chem de Coutieu Coutieu

Panossas (38460)

Nouvelle construction

13 févr. 2014 80 m² SDP

PC n°0382941320011 Logement Autorisé

245 Chem des Bruyeres La Raclette

Panossas (38460)

Transformation sans extension

03 mars 2014 100 m² SDP

PC n°0382941420003 Logement Commencé

Chem des Fuziers

Panossas (38460)

Nouvelle construction

10 sept. 2014 201 m² SDP

PC n°0382941420010 Logement Commencé

route de Veyssilieu

Panossas (38460)

Nouvelle construction

02 mars 2015 466 m² SDP SCI OSSACA

PC n°0382941610003 Logement Autorisé

131 chemin de la Deganiere

Panossas (38460)

Extension sans transformation

21 juil. 2016 59 m² SDP

PC n°0382941610006 Logement Commencé

Lieu Dit ""Les Fesses""

Panossas (38460)

Nouvelle construction

20 févr. 2017 135 m² SDP