Permis de construire Logement N° 0382102210005

Permis de construire n° 0382102210005 à Leyrieu pour 129 m² de logement, Impasse Des 4 Cottin Le Village

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 13 janvier 2023

Dossier PC n° 0382102210005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 13 janvier 2023 à Leyrieu (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0382102210005 porte sur un projet situé Impasse Des 4 Cottin Le Village.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 129 m² de surface de plancher sur un terrain de 735 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont 0B1491, 0B1489, 0B1488. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an. C'est plus long que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2022 (environ 9 mois). L'ensemble des 72 permis de construire et déclarations préalables référencés à Leyrieu est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

13/01/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

735 m²

Surface créée

129 m²

Variation nette

+129 m²

Surface totale après

129 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 19/12/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

13 janvier 2023

Ouverture de chantier (DOC)

19/12/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 11 mois

Dépôt
01/01/2022
Autorisation
13/01/2023
3
Chantier (DOC)
19/12/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Leyrieu

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0B1491 0B1489 0B1488

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Village

Territoires administratifs

Commune
Leyrieu Code postal 38460 Identifiant INSEE 38210
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 129 m² 0 m² 0 m² 0 m² 129 m² 129 m²
Total 0 m² 129 m² 0 m² 0 m² 0 m² 129 m² 129 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PANOSSAS (38460)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0382102210005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38210 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 13 janvier 2023
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 12/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 129 m² de surface de plancher sur un terrain de 735 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Impasse Des 4 Cottin Le Village, à Leyrieu (38460).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 13 janvier 2023, ouverture de chantier le 19 décembre 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0382102210005, déposé en mairie de Leyrieu.

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