Permis de construire Logement N° 0381911720018

Permis de construire n° 0381911720018 à Huez pour 934 m² de logement, 299 Avenu De Brandes

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 3 octobre 2017

Dossier PC n° 0381911720018

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 3 octobre 2017 à Huez (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0381911720018 porte sur un projet situé 299 Avenu De Brandes.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 934 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Au programme : la construction de 12 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 5 T2, 5 T3 et 2 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AC128. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2017 (médiane : environ 8 mois). Au total, 187 permis de construire et déclarations préalables référencés à Huez sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

03/10/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

934 m²

Variation nette

+934 m²

Surface totale après

934 m²

Logements créés

12

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 3 octobre 2017. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

3 octobre 2017

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2017
2
Autorisation
03/10/2017
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Huez

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AC128

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Huez Code postal 38750 Identifiant INSEE 38191
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 12 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 934 m² 0 m² 0 m² 0 m² 934 m² 934 m²
Total 0 m² 934 m² 0 m² 0 m² 0 m² 934 m² 934 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 12
Logements individuels 12
Individuels groupés 12

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 5 5 - 2 - 12
- 41,7 % 41,7 % - 16,7 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ALPE D'HUEZ (38750)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0381911720018
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38191 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 3 octobre 2017
Date de dépôt 01/01/2017
Dernière mise à jour (DPC) 10/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 12 logements en individuel, pour 934 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 299 Avenu De Brandes, à Huez (38750).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 3 octobre 2017).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 5 T2, 5 T3 et 2 T5.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0381911720018, déposé en mairie d'Huez.

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