Permis de construire Mixte N° 0381911720014

Permis de construire n° 0381911720014 à Huez pour 84 m² de logement et locaux, 32 Rue Des Sagnes Citriere Et Sagnes

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 13 juillet 2017

Dossier PC n° 0381911720014

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 13 juillet 2017 à Huez (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0381911720014 porte sur un projet situé 32 Rue Des Sagnes Citriere Et Sagnes.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 84 m² de surface de plancher, à destination principale mixte. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La surface se répartit entre 52 m² d'habitation et 32 m² de locaux.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AD62. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2017 (environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 187 permis de construire et déclarations préalables référencés à Huez.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

13/07/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Mixte

Surface existante avant

75 m²

Surface créée

84 m²

Variation nette

+84 m²

Surface totale après

159 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 18/06/2018. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

13 juillet 2017

Ouverture de chantier (DOC)

18/06/2018

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 11 mois

Dépôt
01/01/2017
Autorisation
13/07/2017
3
Chantier (DOC)
18/06/2018
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Huez

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AD62

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Citriere Et Sagnes

Territoires administratifs

Commune
Huez Code postal 38750 Identifiant INSEE 38191
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Abri de jardin
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 75 m² 52 m² 0 m² 0 m² 0 m² 52 m² 127 m²
Locaux 0 m² 32 m² 0 m² 0 m² 0 m² 32 m² 32 m²
Total 75 m² 84 m² 0 m² 0 m² 0 m² 84 m² 159 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Autres activités 0 m² 32 m² 0 m² 0 m² 0 m² 32 m² 32 m²
dont Entrepôt 0 m² 32 m² 0 m² 0 m² 0 m² 32 m² 32 m²
Total locaux 0 m² 32 m² 0 m² 0 m² 0 m² 32 m² 32 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ALPE D'HUEZ (38750)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0381911720014
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38191 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 13 juillet 2017
Date de dépôt 01/01/2017
Dernière mise à jour (DPC) 06/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 84 m² de surface de plancher, à destination principale mixte.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 32 Rue Des Sagnes Citriere Et Sagnes, à Huez (38750).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 13 juillet 2017, ouverture de chantier le 18 juin 2018).
Comment se répartissent les surfaces créées ?
La surface de plancher se répartit entre 52 m² d'habitation et 32 m² de locaux d'activité.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0381911720014, déposé en mairie d'Huez.

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