À Huez (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0381911720002 a été délivré le 17 mai 2017, pour un projet situé 52 avenue de l'Etendard.

Ce permis de construire prévoit la création d'un logement. Les travaux comprennent une extension sans transformation. Le dossier déclare 110 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 600 m².

Au dernier état publié, ce permis de construire est autorisé. Les dates d'ouverture de chantier et d'achèvement ne figurent pas dans les données disponibles.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AC 61. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, avenue de l'Etendard, la base recense un autre dossier depuis 2017. Le catalogue recense 190 permis de construire et déclarations préalables à Huez, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

17/05/2017

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

600 m²

Surface existante avant

330 m²

Surface créée

110 m²

Variation nette

+110 m²

Surface totale après

440 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 17 mai 2017. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

17 mai 2017

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

17/05/2017

Autorisation

17/05/2017

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Huez

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AC 61

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Huez Code postal 38750 Identifiant INSEE 38191
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet

Les travaux relèvent d'extension sans transformation. Le terrain déclaré couvre 600 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Extension sans transformation
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 110 m² à construire.

La surface de plancher passe de 330 m² à 440 m² après travaux.

colonnes sur affichées

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	330 m²	110 m²	0 m²	0 m²	0 m²	110 m²	440 m²
Total	330 m²	110 m²	0 m²	0 m²	0 m²	110 m²	440 m²

Typologie des logements

Le logement créé est un logement individuel.

colonnes sur affichées

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: PARIS (75008)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	0381911720002
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	38191 - Voir la page commune
Année de dépôt	2017
Date d'autorisation	17 mai 2017
Date de dépôt	17/05/2017
Dernière mise à jour (DPC)	05/2017
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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Permis de construire sur la même parcelle AC 61 à Huez (38750)

L’autre dossier qui vise cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.

PC n°0381912020005 Logement Autorisé

52 avenue Coullet

Parcelle AC 61 à Huez (38750)

Nouvelle construction

30/06/2020 110 m² SDP LIDL

Permis de construire sur la même voie, avenue de l'Etendard à Huez (38750)

L’autre dossier recensé avenue de l'Etendard depuis 2017. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

PC n°0381911820006 Logement Autorisé

177 avenue de l'Etendard

Huez (38750)

Transformation avec extension

18/04/2018 303 m² SDP

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Huez

PC n°0381911620017 Logement Terminé

Clot Givier

Huez (38750)

Extension sans transformation

30 janv. 2017 106 m² SDP LEON

PC n°0381911720004 Logement Commencé

87 chemin du Moulin

Huez (38750)

Transformation sans extension

22 mars 2017 76 m² SDP

PC n°0381911620018 Mixte Commencé

Quartier de l'Eclose

Huez (38750)

Nouvelle construction

10 avr. 2017 10 983 m² SDP LODGE & SPA MOUNTAIN

PC n°0381911720005 Logement Autorisé

35-37 Rue Station de du Viel Alpe

Huez (38750)

Nouvelle construction

17 mai 2017 100 m² SDP MAJE

PC n°0381911720006 Logement Autorisé

avenue des Fontaines

Huez (38750)

Extension sans transformation

19 juin 2017 103 m² SDP

PC n°0381911720013 Logement Commencé

Huez (38750)

Transformation avec extension

26 juin 2017 398 m² SDP SCI CHAMPANAY

Autres types d'autorisations à Huez

Permis d'aménager à Huez

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