Permis de construire Mixte N° 0381911620018

Permis de construire n° 0381911620018 à Huez pour 10 983 m² de logement et locaux, Quartier De L'eclose

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 10 avril 2017

Dossier PC n° 0381911620018

Demandeur

LODGE & SPA MOUNTAIN

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0381911620018, délivré le 10 avril 2017 à Huez (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Quartier De L'eclose. Le dossier a été déposé par LODGE & SPA MOUNTAIN.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 10 983 m² de surface de plancher sur un terrain de 7 982 m², à destination principale mixte. Le programme prévoit la construction de 3 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 3 T5. La surface se répartit entre 702 m² d'habitation et 10 281 m² de locaux.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont C2811, C2762, AC373. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 3 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2016 (environ 9 mois). Au total, 187 permis de construire et déclarations préalables référencés à Huez sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

10/04/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Mixte

Surface du terrain

7 982 m²

Surface créée

10 983 m²

Variation nette

+10 983 m²

Surface totale après

10 983 m²

Logements créés

3

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 13/06/2017. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

10 avril 2017

Ouverture de chantier (DOC)

13/06/2017

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
10/04/2017
3
Chantier (DOC)
13/06/2017
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Huez

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

C2811 C2762 AC373

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Huez Code postal 38750 Identifiant INSEE 38191
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 3 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 702 m² 0 m² 0 m² 0 m² 702 m² 702 m²
Locaux 0 m² 10 281 m² 0 m² 0 m² 0 m² 10 281 m² 10 281 m²
Total 0 m² 10 983 m² 0 m² 0 m² 0 m² 10 983 m² 10 983 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Commerce et services 0 m² 10 281 m² 0 m² 0 m² 0 m² 10 281 m² 10 281 m²
dont Hôtels 0 m² 10 281 m² 0 m² 0 m² 0 m² 10 281 m² 10 281 m²
Total locaux 0 m² 10 281 m² 0 m² 0 m² 0 m² 10 281 m² 10 281 m²

Caractéristiques des locaux

Nombre de chambres déclaré : 114

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 3
Logements individuels 3
Individuels groupés 3

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 3 - 3
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

LODGE & SPA MOUNTAIN

Catégorie
Société
Catégorie juridique
SAS, société par actions simplifiée
SIREN
808012645
SIRET
80801264500012
Code APE (NAF)
55.10Z - Hôtels et hébergement similaire
Localisation
TOURS-EN-SAVOIE (73790)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0381911620018
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38191 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 10 avril 2017
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 05/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 3 logements en individuel, pour 10 983 m² de surface de plancher sur un terrain de 7 982 m², à destination principale mixte.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Quartier De L'eclose, à Huez (38750).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
La demande a été déposée par LODGE & SPA MOUNTAIN et accordée le 10 avril 2017.
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 10 avril 2017, ouverture de chantier le 13 juin 2017).
Comment se répartissent les surfaces créées ?
La surface de plancher se répartit entre 702 m² d'habitation et 10 281 m² de locaux d'activité.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0381911620018, déposé en mairie d'Huez.

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