Permis de construire n° 0381911620016 à Huez pour 104 m² de logement, Route De La Poste
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 8 novembre 2016
Dossier PC n° 0381911620016
Demandeur
SCI SIZAIN
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 8 novembre 2016 à Huez (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0381911620016 porte sur un projet situé Route De La Poste. Le demandeur déclaré est SCI SIZAIN.
Le projet déclaré est une opération de transformation sans extension, portant sur 104 m² de surface de plancher sur un terrain de 182 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel.
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AD88. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2016 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 187 permis de construire et déclarations préalables référencés à Huez.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/12/2016. Le chantier a été mené en près de 2 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
8 novembre 2016
Ouverture de chantier (DOC)
10/11/2016
Achèvement (DAACT)
30/12/2016
Délai autorisation - chantier
2 jours
Durée du chantier
près de 2 mois
Délai total
près de 2 mois
Localisation du projet à Huez
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Huez Code postal 38750 Identifiant INSEE 38191
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Transformation sans extension |
| Destination principale | Habitation |
| Transformation principale | Locaux vers logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 85 m² | 0 m² | 104 m² | 0 m² | 0 m² | 104 m² | 189 m² |
| Locaux | 104 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 104 m² | -104 m² | 0 m² |
| Total | 189 m² | 0 m² | 104 m² | 0 m² | 104 m² | 0 m² | 189 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
SCI SIZAIN
- Catégorie
- SCI
- Catégorie juridique
- Société civile immobilière
- SIREN
- 394903538
- SIRET
- 39490353800012
- Code APE (NAF)
- 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Localisation
- HUEZ (38750)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0381911620016 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 38191 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 8 novembre 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |