Le permis de construire n° 0381911520013, délivré le 20 novembre 2015 à Huez (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 371 route Coullet.

Ce permis de construire porte sur la création de 5 logements collectifs. Les travaux comprennent une extension sans transformation. La répartition par taille compte 4 des 5 logements en T3. L'utilisation déclarée pour les logements est la vente. 294 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 292 m².

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Les données disponibles ne comportent pas de date d'ouverture de chantier ni d'achèvement.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AC 442. Au total, le catalogue compte 190 permis de construire et déclarations préalables à Huez, dont celui-ci.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

20/11/2015

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

1 292 m²

Surface existante avant

1 207 m²

Surface créée

294 m²

Variation nette

+294 m²

Surface totale après

1 501 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 20 novembre 2015. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

20 novembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

20/11/2015

Autorisation

20/11/2015

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Huez

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AC 442

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Huez Code postal 38750 Identifiant INSEE 38191
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet

Les travaux relèvent d'extension sans transformation. Une surélévation figure également dans les travaux déclarés. Le bâtiment le plus élevé compte 6 niveaux. Le terrain déclaré couvre 1 292 m². D'après le dossier, les logements sont destinés à la vente.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	5 logements
Type principal	Collectif hors résidence
Nature du projet	Extension sans transformation
Utilisation	Vente
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Oui, Surélévation : Oui, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max)	6
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence principale
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 294 m² à construire.

La surface de plancher passe de 1 207 m² à 1 501 m² après travaux.

colonnes sur affichées

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	1 207 m²	294 m²	0 m²	0 m²	0 m²	294 m²	1 501 m²
Total	1 207 m²	294 m²	0 m²	0 m²	0 m²	294 m²	1 501 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 5 logements collectifs. Les T3 sont majoritaires : 4 logements sur 5.

colonnes sur affichées

Indicateur	Nombre
Total logements créés	5
Logements collectifs	5
Collectifs hors résidence	5

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1	T2	T3	T4	T5	T6+	Total renseigné
-	-	4	1	-	-	5
-	-	80,0 %	20,0 %	-	-	100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: MONTBONNOT-SAINT-MARTIN (38330)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	0381911520013
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	38191 - Voir la page commune
Année de dépôt	2015
Date d'autorisation	20 novembre 2015
Date de dépôt	20/11/2015
Dernière mise à jour (DPC)	11/2015
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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PC n°0381911520007 Locaux Autorisé

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Huez (38750)

Extension sans transformation

02 juil. 2015 407 m² SDP

PC n°0381911520009 Logement Autorisé

place Joseph Paganon

Huez (38750)

Nouvelle construction

05 août 2015 1 262 m² SDP L'AUBERGE ENSOLEILLEE

PC n°0381911520008 Locaux Autorisé

Alpe D

Huez (38750)

Nouvelle construction

06 nov. 2015 170 m² SDP SOC AMENAG TOURIS ALPE D HUEZ GR ROUSSES

PC n°0381911520012 Logement Autorisé

avenue de l'Eglise

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18 déc. 2015 765 m² SDP DUOINVEST

PC n°0381911520019 Logement Commencé

chemin de Font Morelle Les Gorges

Huez (38750)

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29 févr. 2016 162 m² SDP

PC n°0381911620004 Locaux Autorisé

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05 sept. 2016 111 m² SDP SCI LE POUTAT

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