Permis de construire Logement N° 03818516U1017

Permis de construire n° 03818516U1017 à Grenoble pour 3 959 m² de logement, 10 Rue Charles Rivail

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 6 juin 2016

Dossier PC n° 03818516U1017

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Grenoble (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 03818516U1017 a été délivré le 6 juin 2016, pour un projet situé 10 Rue Charles Rivail.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 3 959 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 360 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 55 logements, exclusivement en collectif. La répartition par taille comprend 8 T2, 24 T3, 20 T4 et 3 T5.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont DV125, DV126, DV378. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2016 (environ 9 mois). Au total, 1 096 permis de construire et déclarations préalables référencés à Grenoble sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

06/06/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 360 m²

Surface créée

3 959 m²

Variation nette

+3 959 m²

Surface totale après

3 959 m²

Logements créés

55

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 07/01/2020. Le chantier a duré 2 ans, dans la moyenne nationale pour une opération de 20 logements ou plus (environ 2 ans 2 mois).

Autorisation

6 juin 2016

Ouverture de chantier (DOC)

19/12/2017

Achèvement (DAACT)

07/01/2020

Délai autorisation - chantier

1 an 6 mois

Durée du chantier

2 ans

Délai total

3 ans 7 mois

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
06/06/2016
Chantier (DOC)
19/12/2017
4
Achèvement (DAACT)
07/01/2020

Localisation du projet à Grenoble

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

DV125 DV126 DV378

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Grenoble Code postal 38000 Identifiant INSEE 38185
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 55 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 5
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 3 959 m² 0 m² 0 m² 0 m² 3 959 m² 3 959 m²
Total 0 m² 3 959 m² 0 m² 0 m² 0 m² 3 959 m² 3 959 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 55
Logements collectifs 55
Collectifs hors résidence 55

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 8 24 20 3 - 55
- 14,5 % 43,6 % 36,4 % 5,5 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GRENOBLE (38029)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03818516U1017
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38185 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 6 juin 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 01/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 55 logements en collectif, pour 3 959 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 360 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 10 Rue Charles Rivail, à Grenoble (38000).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 6 juin 2016, ouverture de chantier le 19 décembre 2017, achèvement déclaré le 7 janvier 2020).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 8 T2, 24 T3, 20 T4 et 3 T5.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03818516U1017, déposé en mairie de Grenoble.

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