Permis de construire Logement N° 0381842120010

Permis de construire n° 0381842120010 à Grenay pour 216 m² de logement, chemin des Chapelles

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 6 juillet 2021

Dossier PC n° 0381842120010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0381842120010, délivré le 6 juillet 2021 à Grenay (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé chemin des Chapelles.

Ce permis de construire concerne 2 logements individuels neufs. D'après le dossier, les logements sont destinés à la vente. Le dossier déclare 216 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 272 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 01/07/2023. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 15/11/2022, soit 1 an 4 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré B 1300, B 999. La base référence un autre dossier sur ces mêmes références cadastrales. La voie, chemin des Chapelles, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2020. Le catalogue recense 116 permis de construire et déclarations préalables à Grenay, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

06/07/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 272 m²

Surface créée

216 m²

Variation nette

+216 m²

Surface totale après

216 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 01/07/2023. Le chantier a été mené en près de 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 4 mois).

Autorisation

6 juillet 2021

Ouverture de chantier (DOC)

15/11/2022

Achèvement (DAACT)

01/07/2023

Délai autorisation - chantier

1 an 4 mois

Durée du chantier

près de 8 mois

Délai total

1 an 11 mois

Dépôt
01/07/2023
Autorisation
06/07/2021
Chantier (DOC)
15/11/2022
4
Achèvement (DAACT)
01/07/2023

Localisation du projet à Grenay

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

B 1300 B 999

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Grenay Code postal 38540 Identifiant INSEE 38184
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Le terrain déclaré couvre 1 272 m². D'après le dossier, les logements sont destinés à la vente.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 216 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 216 m² 0 m² 0 m² 0 m² 216 m² 216 m²
Total 0 m² 216 m² 0 m² 0 m² 0 m² 216 m² 216 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 2 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les logements comptent tous au moins quatre pièces.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 1 - 2
- - - 50,0 % 50,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GRENAY (38540)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0381842120010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38184 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 6 juillet 2021
Date de dépôt 01/07/2023
Dernière mise à jour (DPC) 12/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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Permis de construire sur les parcelles B 1300, B 999 à Grenay (38540)

L’autre dossier qui vise au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.

Permis de construire sur la même voie, chemin des Chapelles à Grenay (38540)

L’autre dossier recensé chemin des Chapelles depuis 2020. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Grenay

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