Permis de construire Logement N° 0381842120017

Permis de construire n° 0381842120017 à Grenay pour 186 m² de logement, Lotissement de la Croze-Lo Chemin de la Croze

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 14 octobre 2021

Dossier PC n° 0381842120017

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0381842120017, délivré le 14 octobre 2021 à Grenay (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Lotissement de la Croze-Lo Chemin de la Croze.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T6+ d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 186 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 8 054 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 10/01/2022, soit près de 3 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence B 983. La base rapproche 4 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. Ce dossier fait partie des 116 permis de construire et déclarations préalables à Grenay référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

14/10/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

8 054 m²

Surface créée

186 m²

Variation nette

+186 m²

Surface totale après

186 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 10/01/2022. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

14 octobre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

10/01/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Dépôt
10/01/2022
Autorisation
14/10/2021
3
Chantier (DOC)
10/01/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Grenay

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

B 983

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Chemin De La Croze

Territoires administratifs

Commune
Grenay Code postal 38540 Identifiant INSEE 38184
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 8 054 m², avec piscine et autre annexe. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 186 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 186 m² 0 m² 0 m² 0 m² 186 m² 186 m²
Total 0 m² 186 m² 0 m² 0 m² 0 m² 186 m² 186 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ST FONS (69190)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0381842120017
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38184 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 14 octobre 2021
Date de dépôt 10/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 08/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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