Permis de construire n° 0381501920011 à Domène pour 104 m² de logement, 12 rue Hector Berlioz
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 11 décembre 2019
Dossier PC n° 0381501920011
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0381501920011 a été délivré le 11 décembre 2019 à Domène (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), à l'adresse 12 rue Hector Berlioz.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Le dossier déclare 104 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 6 155 m².
L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 21/07/2021. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 26/05/2020, soit un peu plus de 5 mois après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence E 1323, E 1321, E 294. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, rue Hector Berlioz, la base recense 13 autres dossiers depuis 2013. Ce dossier fait partie des 171 permis de construire et déclarations préalables à Domène référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 21/07/2021. Le chantier a duré 1 an 1 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
11 décembre 2019
Ouverture de chantier (DOC)
26/05/2020
Achèvement (DAACT)
21/07/2021
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 5 mois
Durée du chantier
1 an 1 mois
Délai total
1 an 7 mois
Localisation du projet à Domène
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Domène Code postal 38420 Identifiant INSEE 38150
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 6 155 m².
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 104 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 104 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 104 m² | 104 m² |
| Total | 0 m² | 104 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 104 m² | 104 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- DOMÈNE (38420)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0381501920011 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 38150 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 11 décembre 2019 |
| Date de dépôt | 21/07/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur les parcelles E 1323, E 1321, E 294 à Domène (38420)
L’autre dossier qui vise au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, rue Hector Berlioz à Domène (38420)
Les 6 plus récents des 13 autres permis de construire ou déclarations préalables recensés rue Hector Berlioz depuis 2013. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.