Permis de construire Logement N° 0381501720010

Permis de construire n° 0381501720010 à Domène pour 100 m² de logement, Marius Charles

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 18 octobre 2017

Dossier PC n° 0381501720010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Domène (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0381501720010 a été délivré le 18 octobre 2017, pour un projet situé Marius Charles.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 100 m² de surface de plancher sur un terrain de 314 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est OB1316. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2017 (médiane : environ 8 mois). Au total, 168 permis de construire et déclarations préalables référencés à Domène sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

18/10/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

314 m²

Surface créée

100 m²

Variation nette

+100 m²

Surface totale après

100 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 02/05/2018. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

18 octobre 2017

Ouverture de chantier (DOC)

02/05/2018

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 6 mois

Dépôt
01/01/2017
Autorisation
18/10/2017
3
Chantier (DOC)
02/05/2018
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Domène

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

OB1316

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Domène Code postal 38420 Identifiant INSEE 38150
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 100 m² 0 m² 0 m² 0 m² 100 m² 100 m²
Total 0 m² 100 m² 0 m² 0 m² 0 m² 100 m² 100 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
DOMENE (38420)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0381501720010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38150 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 18 octobre 2017
Date de dépôt 01/01/2017
Dernière mise à jour (DPC) 07/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 100 m² de surface de plancher sur un terrain de 314 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Marius Charles, à Domène (38420).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 18 octobre 2017, ouverture de chantier le 2 mai 2018).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0381501720010, déposé en mairie de Domène.

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