Permis de construire à Le Cheylas pour 385 m² de locaux - adresse non renseignée
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 26 juillet 2016
Dossier PC n° 0381001620003
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 0381001620003, délivré le 26 juillet 2016 à Le Cheylas (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Le Cheylas (38570). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 385 m² de surface de plancher sur un terrain de 14 089 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 385 m² en équipements publics. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont A1959, A558.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/01/2017. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
26 juillet 2016
Ouverture de chantier (DOC)
15/01/2017
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
5 mois 20 jours
Localisation du projet à Le Cheylas
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Le Cheylas Code postal 38570 Identifiant INSEE 38100
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Équipement d'intérêt collectif et services publics |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 1 152 m² | 385 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 385 m² | 1 537 m² |
| Total | 1 152 m² | 385 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 385 m² | 1 537 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Équipements publics | 1 152 m² | 385 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 385 m² | 1 537 m² |
Caractéristiques des locaux
Type de service public : Culture et loisir
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LE CHEYLAS (38570)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0381001620003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 38100 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 26 juillet 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2017-09 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |