Permis de construire Logement N° 0380522320038

Permis de construire à Le Bourg-d'Oisans pour 3 034 m² de logement - Montee De La Condamine

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 30 avril 2024

Dossier PC n° 0380522320038

Demandeur

NOVELIA RESIDENCES

Cette page présente le permis de construire n° 0380522320038, délivré le 30 avril 2024 à Le Bourg-d'Oisans (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Montee De La Condamine, Le Bourg-d'Oisans (38520). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par NOVELIA RESIDENCES. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 3 034 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 394 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 48 logements, exclusivement en collectif. La répartition par taille comprend 18 T2, 23 T3, 7 T4. À ce jour, le statut administratif est autorisé, les parcelles cadastrales concernées sont AR849.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

30/04/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

4 394 m²

Surface créée

3 034 m²

Variation nette

+3 034 m²

Surface totale après

3 034 m²

Logements créés

48

État d’avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 30 avril 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

30 avril 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
01/01/2023
2
Autorisation
30/04/2024
3
Chantier (DOC)
4
Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Le Bourg-d'Oisans

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AR849

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoire administratif

Commune
Le Bourg-d'Oisans Code postal 38520 Identifiant INSEE 38052
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 48 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Nombre de niveaux (max) 4
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 3 034 m² 0 m² 0 m² 0 m² 3 034 m² 3 034 m²
Total 0 m² 3 034 m² 0 m² 0 m² 0 m² 3 034 m² 3 034 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 48
Logements collectifs 48
Collectifs hors résidence 48

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 18 23 7 - - 48
- 37,5 % 47,9 % 14,6 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

NOVELIA RESIDENCES

Voir les 13 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
SAS, société par actions simplifiée
SIREN
533967865
SIRET
53396786500031
Code APE (NAF)
41.10A - Promotion immobilière de logements
Localisation
GRENOBLE (38100)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0380522320038
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38052 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 30 avril 2024
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 2024-04
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 48 logements en collectif, pour 3 034 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 394 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Montee De La Condamine, Le Bourg-d'Oisans (38520).
Qui a déposé ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par NOVELIA RESIDENCES et accordé le 30 avril 2024.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 30 avril 2024).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 18 T2, 23 T3, 7 T4.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0380522320038, instruit par la commune de Le Bourg-d'Oisans.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

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