Permis de construire Logement N° 0380522420003

Permis de construire n° 0380522420003 au Bourg-d'Oisans pour 135 m² de logement, 128 rue du Four

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 21 mai 2024

Dossier PC n° 0380522420003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0380522420003 a été délivré le 21 mai 2024 au Bourg-d'Oisans (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), à l'adresse 128 rue du Four.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 135 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 634 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 30/09/2025. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 02/09/2024, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AK 123. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. Ce dossier fait partie des 189 permis de construire et déclarations préalables au Bourg-d'Oisans référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

21/05/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

634 m²

Surface créée

135 m²

Variation nette

+135 m²

Surface totale après

135 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 30/09/2025. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

21 mai 2024

Ouverture de chantier (DOC)

02/09/2024

Achèvement (DAACT)

30/09/2025

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 4 mois

Dépôt
30/09/2025
Autorisation
21/05/2024
Chantier (DOC)
02/09/2024
4
Achèvement (DAACT)
30/09/2025

Localisation du projet au Bourg-d'Oisans

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AK 123

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Le Bourg-d'Oisans Code postal 38520 Identifiant INSEE 38052
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 634 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 135 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 135 m² 0 m² 0 m² 0 m² 135 m² 135 m²
Total 0 m² 135 m² 0 m² 0 m² 0 m² 135 m² 135 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ST DENIS (97490)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0380522420003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38052 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 21 mai 2024
Date de dépôt 30/09/2025
Dernière mise à jour (DPC) 09/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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