Permis de construire n° 0380302320002 à Beaucroissant pour 27 m² de logement, 2 Rue Des Trois Croix Champ De Foire
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 24 juillet 2023
Dossier PC n° 0380302320002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0380302320002 a été délivré le 24 juillet 2023 à Beaucroissant (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 2 Rue Des Trois Croix Champ De Foire.
Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 27 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 359 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel.
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AN258, AN256, AN259. L'instruction du dossier a duré près de 7 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois). Au total, 82 permis de construire et déclarations préalables référencés à Beaucroissant sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 24 juillet 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
24 juillet 2023
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Beaucroissant
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Champ De Foire
Territoires administratifs
- Commune
- Beaucroissant Code postal 38140 Identifiant INSEE 38030
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 114 m² | 27 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 27 m² | 141 m² |
| Total | 114 m² | 27 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 27 m² | 141 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SILLANS (38590)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0380302320002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 38030 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 24 juillet 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |