Permis de construire à Autrans-Méaudre en Vercors pour 406 m² de locaux - Le Grand Clot
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 2 mars 2015
Dossier PC n° 0380211510001
Demandeur
DES VERTS SAPINS
Synthèse du dossier et statut administratif
Cette page présente le permis de construire n° 0380211510001, délivré le 2 mars 2015 à Autrans-Méaudre en Vercors (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Le Grand Clot, Autrans-Méaudre en Vercors (38112). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par DES VERTS SAPINS. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 406 m² de surface de plancher sur un terrain de 62 962 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 406 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont C657.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 05/02/2016.
Autorisation
2 mars 2015
Ouverture de chantier (DOC)
19/08/2015
Achèvement (DAACT)
05/02/2016
Délai autorisation - chantier
5 mois 17 jours
Durée du chantier
5 mois 17 jours
Délai total
11 mois 3 jours
Localisation du projet à Autrans-Méaudre en Vercors
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Autrans-Méaudre en Vercors Code postal 38880 Identifiant INSEE 38225
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 1 023 m² | 406 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 406 m² | 1 429 m² |
| Total | 1 023 m² | 406 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 406 m² | 1 429 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 1 023 m² | 406 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 406 m² | 1 429 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
DES VERTS SAPINS
- Catégorie
- Agricole
- Catégorie juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- SIREN
- 391076346
- SIRET
- 39107634600017
- Code APE (NAF)
- 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- Localisation
- AUTRANS (38880)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0380211510001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 38225 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 2 mars 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2016-01 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |