Permis de construire Locaux N° 0380211410013

Permis de construire n° 0380211410013 à Autrans-Méaudre en Vercors pour 625 m² de locaux, Larsellier

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 13 février 2015

Dossier PC n° 0380211410013

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0380211410013, délivré le 13 février 2015 à Autrans-Méaudre en Vercors (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Larsellier.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 625 m² de surface de plancher sur un terrain de 40 042 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 625 m² en exploitation agricole et forestière.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AC424. Ce dossier est l'un des 276 permis de construire et déclarations préalables référencés à Autrans-Méaudre en Vercors.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

13/02/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

40 042 m²

Surface créée

625 m²

Variation nette

+625 m²

Surface totale après

625 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 05/08/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

13 février 2015

Ouverture de chantier (DOC)

05/08/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Dépôt
05/08/2015
Autorisation
13/02/2015
3
Chantier (DOC)
05/08/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Autrans-Méaudre en Vercors

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AC424

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Autrans-Méaudre en Vercors Code postal 38880 Identifiant INSEE 38225
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 625 m² 0 m² 0 m² 0 m² 625 m² 625 m²
Total 0 m² 625 m² 0 m² 0 m² 0 m² 625 m² 625 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 0 m² 625 m² 0 m² 0 m² 0 m² 625 m² 625 m²
Total locaux 0 m² 625 m² 0 m² 0 m² 0 m² 625 m² 625 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AUTRANS (38880)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0380211410013
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38225 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 13 février 2015
Date de dépôt 05/08/2015
Dernière mise à jour (DPC) 08/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 625 m² de surface de plancher sur un terrain de 40 042 m², à destination principale locaux.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Larsellier, à Autrans-Méaudre en Vercors (38112).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 13 février 2015, ouverture de chantier le 5 août 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0380211410013, déposé en mairie d'Autrans-Méaudre en Vercors.

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