Permis de construire Logement N° 03714323H0014

Permis de construire n° 03714323H0014 à Manthelan pour 134 m² de logement, Rd N_50 Bel-Ebat

Territoire

Indre-et-Loire (37)

Centre-Val de Loire

Autorisation

Autorisé le 29 décembre 2023

Dossier PC n° 03714323H0014

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03714323H0014, délivré le 29 décembre 2023 à Manthelan (Indre-et-Loire, Centre-Val de Loire), porte sur un projet situé Rd N_50 Bel-Ebat.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 134 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 700 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont YL89, YL88. Le dossier a été instruit en près d'un an entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé en Indre-et-Loire pour les dossiers déposés en 2023 (environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 100 permis de construire et déclarations préalables référencés à Manthelan.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

29/12/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 700 m²

Surface créée

134 m²

Variation nette

+134 m²

Surface totale après

134 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 20/02/2026.

Autorisation

29 décembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

20/02/2026

Délai total

2 ans 1 mois

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
29/12/2023
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
20/02/2026

Localisation du projet à Manthelan

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

YL89 YL88

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Bel-Ebat

Territoires administratifs

Commune
Manthelan Code postal 37240 Identifiant INSEE 37143
Département
Indre-et-Loire (37)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 134 m² 0 m² 0 m² 0 m² 134 m² 134 m²
Total 0 m² 134 m² 0 m² 0 m² 0 m² 134 m² 134 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MANTHELAN (37240)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03714323H0014
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 37143 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 29 décembre 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 02/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 134 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 700 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Rd N_50 Bel-Ebat, à Manthelan (37240).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 29 décembre 2023, achèvement déclaré le 20 février 2026).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03714323H0014, déposé en mairie de Manthelan.

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