Permis de construire Logement N° 03714316H0005

Permis de construire n° 03714316H0005 à Manthelan pour 74 m² de logement, Rue Andre Gaby

Territoire

Indre-et-Loire (37)

Centre-Val de Loire

Autorisation

Autorisé le 2 septembre 2016

Dossier PC n° 03714316H0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 2 septembre 2016 à Manthelan (Indre-et-Loire, Centre-Val de Loire), le permis de construire n° 03714316H0005 porte sur un projet situé Rue Andre Gaby.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 74 m² de surface de plancher sur un terrain de 685 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AA161. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Indre-et-Loire en 2016 (médiane : environ 8 mois). Au total, 107 permis de construire et déclarations préalables référencés à Manthelan sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

02/09/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

685 m²

Surface créée

74 m²

Variation nette

+74 m²

Surface totale après

74 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/11/2019. Le chantier a duré 2 ans 1 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

2 septembre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

02/10/2017

Achèvement (DAACT)

15/11/2019

Délai autorisation - chantier

1 an 1 mois

Durée du chantier

2 ans 1 mois

Délai total

3 ans 2 mois

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
02/09/2016
Chantier (DOC)
02/10/2017
4
Achèvement (DAACT)
15/11/2019

Localisation du projet à Manthelan

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AA161

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Manthelan Code postal 37240 Identifiant INSEE 37143
Département
Indre-et-Loire (37)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 74 m² 0 m² 0 m² 0 m² 74 m² 74 m²
Total 0 m² 74 m² 0 m² 0 m² 0 m² 74 m² 74 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CORMERY (37320)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03714316H0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 37143 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 2 septembre 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 12/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 74 m² de surface de plancher sur un terrain de 685 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Rue Andre Gaby, à Manthelan (37240).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 2 septembre 2016, ouverture de chantier le 2 octobre 2017, achèvement déclaré le 15 novembre 2019).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03714316H0005, déposé en mairie de Manthelan.

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