Permis de construire Logement N° 0370741220017

Permis de construire n° 0370741220017 à Chouzé-sur-Loire pour 111 m² de logement, rue du Jarrier

Territoire

Indre-et-Loire (37)

Centre-Val de Loire

Autorisation

Autorisé le 2 février 2013

Dossier PC n° 0370741220017

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0370741220017 a été délivré le 2 février 2013 à Chouzé-sur-Loire (Indre-et-Loire, Centre-Val de Loire), à l'adresse rue du Jarrier.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 1 290 m², le programme représente 111 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 05/06/2013, soit un peu plus de 4 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AP 100P, AP 562P, AP 103. La voie, rue du Jarrier, compte 2 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2013. Ce dossier fait partie des 74 permis de construire et déclarations préalables à Chouzé-sur-Loire référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

02/02/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 290 m²

Surface créée

111 m²

Variation nette

+111 m²

Surface totale après

111 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 05/06/2013. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

2 février 2013

Ouverture de chantier (DOC)

05/06/2013

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Dépôt
05/06/2013
Autorisation
02/02/2013
3
Chantier (DOC)
05/06/2013
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Chouzé-sur-Loire

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

AP 100P AP 562P AP 103

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Chouzé-sur-Loire Code postal 37140 Identifiant INSEE 37074
Département
Indre-et-Loire (37)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 290 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 111 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 111 m² 0 m² 0 m² 0 m² 111 m² 111 m²
Total 0 m² 111 m² 0 m² 0 m² 0 m² 111 m² 111 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHOUZÉ-SUR-LOIRE (37140)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0370741220017
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 37074 - Voir la page commune
Année de dépôt 2012
Date d'autorisation 2 février 2013
Date de dépôt 05/06/2013
Dernière mise à jour (DPC) 06/2013
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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