Permis de construire Logement N° 03605515N0002

Permis de construire n° 03605515N0002 à Clion pour 121 m² de logement, Rue Des Anciens D Afn

Territoire

Indre (36)

Centre-Val de Loire

Autorisation

Autorisé le 6 février 2015

Dossier PC n° 03605515N0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03605515N0002 a été délivré le 6 février 2015 à Clion (Indre, Centre-Val de Loire), pour un projet situé Rue Des Anciens D Afn.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 121 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 180 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZE210. L'ensemble des 36 permis de construire et déclarations préalables référencés à Clion est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

06/02/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 180 m²

Surface créée

121 m²

Variation nette

+121 m²

Surface totale après

121 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 23/05/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

6 février 2015

Ouverture de chantier (DOC)

23/05/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Dépôt
23/05/2015
Autorisation
06/02/2015
3
Chantier (DOC)
23/05/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Clion

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZE210

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Clion Code postal 36700 Identifiant INSEE 36055
Département
Indre (36)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 121 m² 0 m² 0 m² 0 m² 121 m² 121 m²
Total 0 m² 121 m² 0 m² 0 m² 0 m² 121 m² 121 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CLION (36700)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03605515N0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 36055 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 6 février 2015
Date de dépôt 23/05/2015
Dernière mise à jour (DPC) 05/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 121 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 180 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Rue Des Anciens D Afn, à Clion (36700).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 6 février 2015, ouverture de chantier le 23 mai 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03605515N0002, déposé en mairie de Clion.

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