Permis de construire n° 03433219K0021 à Vias pour 1 828 m² de logement, Chemi Du Clot
Territoire
Hérault (34)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 5 décembre 2019
Dossier PC n° 03433219K0021
Demandeur
SCI LES BOUGAINVILLIERS
Synthèse du dossier et statut administratif
À Vias (Hérault, Occitanie), le permis de construire n° 03433219K0021 a été délivré le 5 décembre 2019, pour un projet situé Chemi Du Clot. SCI LES BOUGAINVILLIERS figure comme demandeur du dossier.
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 828 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 696 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 15 logements, exclusivement en individuel.
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AZ8, AZ13, AZ14. Le dossier a été instruit en un peu plus de 11 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Hérault pour les dossiers déposés en 2019 (environ 9 mois). L'ensemble des 454 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vias est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 5 décembre 2019. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
5 décembre 2019
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Vias
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Vias Code postal 34450 Identifiant INSEE 34332
- Département
- Hérault (34)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 15 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence secondaire |
| Annexes | Autre annexe |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 1 828 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 828 m² | 1 828 m² |
| Total | 0 m² | 1 828 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 828 m² | 1 828 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 15 |
| Logements individuels | 15 |
| Individuels groupés | 15 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
SCI LES BOUGAINVILLIERS
- Catégorie
- SCI
- Catégorie juridique
- Société civile immobilière
- SIREN
- 392197604
- SIRET
- 39219760400029
- Code APE (NAF)
- 68.20A - Location de logements
- Année de création
- 1993
- Localisation
- VIAS (34450)
Autres dossiers de SCI LES BOUGAINVILLIERS
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 03433219K0021 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 34332 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 5 décembre 2019 |
| Date de dépôt | 01/01/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |