Permis de construire Logement N° 03433216K0020

Permis de construire n° 03433216K0020 à Vias pour 180 m² de logement, Chemi Du Clot

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 17 novembre 2016

Dossier PC n° 03433216K0020

Demandeur

SCI LES BOUGAINVILLIERS

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 17 novembre 2016 à Vias (Hérault, Occitanie), le permis de construire n° 03433216K0020 porte sur un projet situé Chemi Du Clot. Le projet est porté par SCI LES BOUGAINVILLIERS.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 180 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 348 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 11 logements, exclusivement en collectif. La répartition par taille comprend 11 T1.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AZ188, AZ218. L'instruction du dossier a duré près de 11 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Hérault pour les dossiers déposés en 2016 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 454 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vias.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

17/11/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 348 m²

Surface existante avant

105 m²

Surface créée

180 m²

Variation nette

+180 m²

Surface totale après

285 m²

Logements créés

11

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/04/2019. Le chantier a duré 2 ans 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).

Autorisation

17 novembre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

07/12/2016

Achèvement (DAACT)

01/04/2019

Délai autorisation - chantier

20 jours

Durée du chantier

2 ans 3 mois

Délai total

2 ans 4 mois

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
17/11/2016
Chantier (DOC)
07/12/2016
4
Achèvement (DAACT)
01/04/2019

Localisation du projet à Vias

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AZ188 AZ218

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Vias Code postal 34450 Identifiant INSEE 34332
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 11 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 105 m² 180 m² 0 m² 0 m² 0 m² 180 m² 285 m²
Total 105 m² 180 m² 0 m² 0 m² 0 m² 180 m² 285 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 11
Logements collectifs 11
Collectifs hors résidence 11

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
11 - - - - - 11
100,0 % - - - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SCI LES BOUGAINVILLIERS

Voir les 2 autorisations
Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
392197604
SIRET
39219760400029
Code APE (NAF)
68.20A - Location de logements
Année de création
1993
Localisation
VIAS (34450)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03433216K0020
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34332 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 17 novembre 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 08/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 11 logements en collectif, pour 180 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 348 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Chemi Du Clot, à Vias (34450).
Qui porte ce projet ?
La demande a été déposée par SCI LES BOUGAINVILLIERS et accordée le 17 novembre 2016.
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 17 novembre 2016, ouverture de chantier le 7 décembre 2016, achèvement déclaré le 1 avril 2019).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03433216K0020, déposé en mairie de Vias.

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