Permis de construire Mixte N° 03432519Z0009

Permis de construire n° 03432519Z0009 à Valros pour 320 m² de logement et locaux, avenue du Petit Train

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 20 avril 2020

Dossier PC n° 03432519Z0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03432519Z0009 a été délivré le 20 avril 2020 à Valros (Hérault, Occitanie), pour un projet situé avenue du Petit Train.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T3 d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 180 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier. Le dossier déclare aussi 140 m² de surface de plancher de locaux non résidentiels neuve.

Au dernier état publié, ce permis de construire est autorisé. Les dates d'ouverture de chantier et d'achèvement ne figurent pas dans les données disponibles.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence A 1154. Sur la même voie, avenue du Petit Train, la base recense 2 autres dossiers depuis 2020. Au total, le catalogue compte 110 permis de construire et déclarations préalables à Valros, dont celui-ci.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

20/04/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Mixte

Surface existante avant

420 m²

Surface créée

320 m²

Variation nette

+320 m²

Surface totale après

740 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 20 avril 2020. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

20 avril 2020

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
20/04/2020
2
Autorisation
20/04/2020
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Valros

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A 1154

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Valros Code postal 34290 Identifiant INSEE 34325
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

L'opération associe des surfaces d'habitation et des locaux non résidentiels. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 180 m² à construire.

Les surfaces de locaux non résidentiels prévues comprennent 140 m² à construire.

La surface de plancher passe de 420 m² à 740 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 180 m² 0 m² 0 m² 0 m² 180 m² 180 m²
Locaux 420 m² 140 m² 0 m² 0 m² 0 m² 140 m² 560 m²
Total 420 m² 320 m² 0 m² 0 m² 0 m² 320 m² 740 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

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Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 420 m² 140 m² 0 m² 0 m² 0 m² 140 m² 560 m²
Total locaux 420 m² 140 m² 0 m² 0 m² 0 m² 140 m² 560 m²

Typologie des logements

Le logement est un T3.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ESPONDEILHAN (34290)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03432519Z0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34325 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 20 avril 2020
Date de dépôt 20/04/2020
Dernière mise à jour (DPC) 04/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?
Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.
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