Permis de construire Logement N° 03432520Z0001

Permis de construire n° 03432520Z0001 à Valros pour 187 m² de logement, rue du Petit Train

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 8 juin 2020

Dossier PC n° 03432520Z0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03432520Z0001, délivré le 8 juin 2020 à Valros (Hérault, Occitanie), porte sur un projet situé rue du Petit Train.

Ce permis de construire porte sur la création d'un logement. L'opération comporte une extension sans transformation. Le logement est un T6+ d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 187 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 7 939 m².

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Les dates d'ouverture de chantier et d'achèvement ne figurent pas dans les données disponibles.

Ce permis de construire vise la parcelle A 1155. Le catalogue recense 110 permis de construire et déclarations préalables à Valros, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

08/06/2020

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

7 939 m²

Surface existante avant

252 m²

Surface créée

187 m²

Variation nette

+187 m²

Surface totale après

439 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 8 juin 2020. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

8 juin 2020

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
08/06/2020
2
Autorisation
08/06/2020
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Valros

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

A 1155

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Valros Code postal 34290 Identifiant INSEE 34325
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Les travaux relèvent d'extension sans transformation. Le terrain déclaré couvre 7 939 m². Le dossier déclare des annexes : garage et piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 187 m² à construire.

La surface de plancher passe de 252 m² à 439 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 187 m² 0 m² 0 m² 0 m² 187 m² 187 m²
Locaux 252 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 252 m²
Total 252 m² 187 m² 0 m² 0 m² 0 m² 187 m² 439 m²

Typologie des logements

Le logement créé est un logement individuel. Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ALIGNAN-DU-VENT (34290)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03432520Z0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34325 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 8 juin 2020
Date de dépôt 08/06/2020
Dernière mise à jour (DPC) 06/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?
Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.
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