Permis de construire Logement N° 0342671700008

Permis de construire n° 0342671700008 à Saint-Jean-de-Fos pour 116 m² de logement, Cabanis

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 24 juin 2017

Dossier PC n° 0342671700008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0342671700008 a été délivré le 24 juin 2017 à Saint-Jean-de-Fos (Hérault, Occitanie), pour un projet situé Cabanis.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 116 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 3 420 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 06/07/2018. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 19/09/2017, soit près de 3 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle B 1531. La base référence 3 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. La base compte 3 autres dossiers pour la même voie, Cabanis, le premier datant de 2017. Au total, le catalogue compte 177 permis de construire et déclarations préalables à Saint-Jean-de-Fos, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

24/06/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 420 m²

Surface créée

116 m²

Variation nette

+116 m²

Surface totale après

116 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 06/07/2018. Le chantier a duré près de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

24 juin 2017

Ouverture de chantier (DOC)

19/09/2017

Achèvement (DAACT)

06/07/2018

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

près de 10 mois

Délai total

1 an

Dépôt
06/07/2018
Autorisation
24/06/2017
Chantier (DOC)
19/09/2017
4
Achèvement (DAACT)
06/07/2018

Localisation du projet à Saint-Jean-de-Fos

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

B 1531

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Jean-de-Fos Code postal 34150 Identifiant INSEE 34267
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 3 420 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 116 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 116 m² 0 m² 0 m² 0 m² 116 m² 116 m²
Total 0 m² 116 m² 0 m² 0 m² 0 m² 116 m² 116 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-JEAN-DE-FOS (34150)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0342671700008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34267 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 24 juin 2017
Date de dépôt 06/07/2018
Dernière mise à jour (DPC) 01/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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