Permis de construire Logement N° 03424714M0029

Permis de construire n° 03424714M0029 à Saint-Clément-de-Rivière pour 205 m² de logement, 3 Allee Eole Lot.domaine Des Fontanell

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 31 octobre 2014

Dossier PC n° 03424714M0029

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Saint-Clément-de-Rivière (Hérault, Occitanie), le permis de construire n° 03424714M0029 a été délivré le 31 octobre 2014, pour un projet situé 3 Allee Eole Lot.domaine Des Fontanell.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 205 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 500 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est BX53. Ce dossier fait partie des 247 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Clément-de-Rivière.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

31/10/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 500 m²

Surface créée

205 m²

Variation nette

+205 m²

Surface totale après

205 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 09/03/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

31 octobre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

09/03/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Dépôt
09/03/2015
Autorisation
31/10/2014
3
Chantier (DOC)
09/03/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Clément-de-Rivière

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BX53

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot.domaine Des Fontanell

Territoires administratifs

Commune
Saint-Clément-de-Rivière Code postal 34980 Identifiant INSEE 34247
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 205 m² 0 m² 0 m² 0 m² 205 m² 205 m²
Total 0 m² 205 m² 0 m² 0 m² 0 m² 205 m² 205 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MONTPELLIER (34000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03424714M0029
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34247 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 31 octobre 2014
Date de dépôt 09/03/2015
Dernière mise à jour (DPC) 06/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 205 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 500 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 3 Allee Eole Lot.domaine Des Fontanell, à Saint-Clément-de-Rivière (34980).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 31 octobre 2014, ouverture de chantier le 9 mars 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03424714M0029, déposé en mairie de Saint-Clément-de-Rivière.

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