Permis de construire Logement N° 03424119C0009

Permis de construire n° 03424119C0009 à Saint-Bauzille-de-la-Sylve pour 121 m² de logement, Les Mages

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 18 juin 2019

Dossier PC n° 03424119C0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03424119C0009 a été délivré le 18 juin 2019 à Saint-Bauzille-de-la-Sylve (Hérault, Occitanie), à l'adresse Les Mages.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 121 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 2 114 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 13/12/2021. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 15/02/2020, soit près de 8 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré A 1035. La base référence 3 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, Les Mages, la base recense 11 autres dossiers depuis 2013. Ce dossier fait partie des 115 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Bauzille-de-la-Sylve.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

18/06/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 114 m²

Surface créée

121 m²

Variation nette

+121 m²

Surface totale après

121 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 13/12/2021. Le chantier a duré 1 an 9 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Le chantier a été ouvert près de 8 mois après l'autorisation.

Autorisation

18 juin 2019

Ouverture de chantier (DOC)

15/02/2020

Achèvement (DAACT)

13/12/2021

Délai autorisation - chantier

près de 8 mois

Durée du chantier

1 an 9 mois

Délai total

2 ans 5 mois

Dépôt
13/12/2021
Autorisation
18/06/2019
Chantier (DOC)
15/02/2020
4
Achèvement (DAACT)
13/12/2021

Localisation du projet à Saint-Bauzille-de-la-Sylve

Le dossier porte sur la parcelle cadastrale A 1035. Ce dossier s'inscrit parmi les 115 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Bauzille-de-la-Sylve.

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

A 1035

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Bauzille-de-la-Sylve Code postal 34230 Identifiant INSEE 34241
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 2 114 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 121 m² de construction neuve.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 121 m² 0 m² 0 m² 0 m² 121 m² 121 m²
Total 0 m² 121 m² 0 m² 0 m² 0 m² 121 m² 121 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ST BAUZILLE DE LA SYLVE (34230)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03424119C0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34241 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 18 juin 2019
Date de dépôt 13/12/2021
Dernière mise à jour (DPC) 05/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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