À Saint-Bauzille-de-la-Sylve (Hérault, Occitanie), le permis de construire n° 0342411900006 a été délivré le 29 mars 2019, pour un projet situé 4 chemin de l'Hermitage.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T4. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 3 404 m², le programme représente 85 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Les données disponibles ne comportent pas de date d'ouverture de chantier ni d'achèvement.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré A 1297, A 1298, A 939. La voie, chemin de l'Hermitage, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2019. Le catalogue de Saint-Bauzille-de-la-Sylve compte 115 permis de construire et déclarations préalables, dont celui-ci.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

29/03/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 404 m²

Surface créée

85 m²

Variation nette

+85 m²

Surface totale après

85 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 29 mars 2019. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

29 mars 2019

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

29/03/2019

Autorisation

29/03/2019

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Saint-Bauzille-de-la-Sylve

Le dossier porte sur 3 parcelles cadastrales. Ce dossier s'inscrit parmi les 115 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Bauzille-de-la-Sylve.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

A 1297 A 1298 A 939

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Saint-Bauzille-de-la-Sylve Code postal 34230 Identifiant INSEE 34241
Département: Hérault (34)
Région: Occitanie

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Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 3 404 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Utilisation	Occupation personnelle
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence principale
Annexes	Garage
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 85 m² à construire.

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	85 m²	0 m²	0 m²	0 m²	85 m²	85 m²
Total	0 m²	85 m²	0 m²	0 m²	0 m²	85 m²	85 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Typologies des logements créés

T1	T2	T3	T4	T5	T6+	Total renseigné
-	-	-	1	-	-	1
-	-	-	100,0 %	-	-	100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: MONTPELLIER (34070)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU)	0342411900006
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	34241 - Voir la page commune
Année de dépôt	2019
Date d'autorisation	29 mars 2019
Date de dépôt	29/03/2019
Dernière mise à jour (DPC)	10/2020
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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Permis de construire sur la même voie, chemin de l'Hermitage à Saint-Bauzille-de-la-Sylve (34230)

L’autre dossier recensé chemin de l'Hermitage depuis 2019. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

PC n°0342412100011 Logement Terminé

2 chemin de l'Hermitage

Saint-Bauzille-de-la-Sylve (34230)

Nouvelle construction

27/09/2021 44 m² SDP

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PC n°03424118C0024 Logement Commencé

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Nouvelle construction

21 janv. 2019 158 m² SDP

PC n°03424119C0004 Logement Autorisé

5 Lotissement Le Clos de l'H

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Nouvelle construction

26 mars 2019 114 m² SDP

PC n°03424119C0005 Logement Autorisé

3 Lotissement Le Clos de l'H

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Nouvelle construction

26 mars 2019 111 m² SDP

PC n°0342411900008 Logement Commencé

Les Mages

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18 juin 2019 99 m² SDP

PC n°03424119C0009 Logement Terminé

Les Mages

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18 juin 2019 121 m² SDP

PC n°0342411900013 Logement Autorisé

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13 août 2019 145 m² SDP

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