Permis de construire Logement N° 03424119C0012

Permis de construire n° 03424119C0012 à Saint-Bauzille-de-la-Sylve pour 133 m² de logement, Les Mages

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 21 août 2019

Dossier PC n° 03424119C0012

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03424119C0012 a été délivré le 21 août 2019 à Saint-Bauzille-de-la-Sylve (Hérault, Occitanie), à l'adresse Les Mages.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T4. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 133 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 2 114 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 21/11/2019, soit 3 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle A 1035. La base référence 3 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. La voie, Les Mages, compte 11 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2013. Ce dossier fait partie des 115 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Bauzille-de-la-Sylve.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

21/08/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 114 m²

Surface créée

133 m²

Variation nette

+133 m²

Surface totale après

133 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 21/11/2019. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le chantier a été ouvert 3 mois après l'autorisation.

Autorisation

21 août 2019

Ouverture de chantier (DOC)

21/11/2019

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

3 mois

Dépôt
21/11/2019
Autorisation
21/08/2019
3
Chantier (DOC)
21/11/2019
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Bauzille-de-la-Sylve

Le dossier vise la parcelle cadastrale A 1035. Ce dossier est l'un des 115 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Bauzille-de-la-Sylve.

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

A 1035

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Bauzille-de-la-Sylve Code postal 34230 Identifiant INSEE 34241
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 2 114 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 133 m² à construire.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 133 m² 0 m² 0 m² 0 m² 133 m² 133 m²
Total 0 m² 133 m² 0 m² 0 m² 0 m² 133 m² 133 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ST GELY DU FESC (34980)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03424119C0012
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34241 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 21 août 2019
Date de dépôt 21/11/2019
Dernière mise à jour (DPC) 10/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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