Permis de construire Logement N° 03419918K0002

Permis de construire n° 03419918K0002 à Pézenas pour 79 m² de logement, Lotis Les Jardins De La Gloriett Lot 19

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 22 février 2018

Dossier PC n° 03419918K0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 22 février 2018 à Pézenas (Hérault, Occitanie), le permis de construire n° 03419918K0002 porte sur un projet situé Lotis Les Jardins De La Gloriett Lot 19.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 79 m² de surface de plancher sur un terrain de 389 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est BH542. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 2 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Hérault pour les dossiers déposés en 2018 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 331 permis de construire et déclarations préalables référencés à Pézenas.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

22/02/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

389 m²

Surface créée

79 m²

Variation nette

+79 m²

Surface totale après

79 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 16/04/2018. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

22 février 2018

Ouverture de chantier (DOC)

16/04/2018

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Dépôt
01/01/2018
Autorisation
22/02/2018
3
Chantier (DOC)
16/04/2018
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Pézenas

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BH542

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot 19

Territoires administratifs

Commune
Pézenas Code postal 34120 Identifiant INSEE 34199
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 79 m² 0 m² 0 m² 0 m² 79 m² 79 m²
Total 0 m² 79 m² 0 m² 0 m² 0 m² 79 m² 79 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PEZENAS (34120)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03419918K0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34199 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 22 février 2018
Date de dépôt 01/01/2018
Dernière mise à jour (DPC) 04/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 79 m² de surface de plancher sur un terrain de 389 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Lotis Les Jardins De La Gloriett Lot 19, à Pézenas (34120).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 22 février 2018, ouverture de chantier le 16 avril 2018).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03419918K0002, déposé en mairie de Pézenas.

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