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Permis de construire Logement N° 03418223K0023

Permis de construire n° 03418223K0023 à Nézignan-l'Évêque pour 114 m² de logement, 3 Rue Josephine Backer Lot 23 - '' Domaine Clos Paradis ''

Q: Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 114 m² de surface de plancher sur un terrain de 350 m², à destination principale logement.

Q: Où se situe ce permis de construire ?

L'adresse du terrain est 3 Rue Josephine Backer Lot 23 - '' Domaine Clos Paradis '', à Nézignan-l'Évêque (34120).

Q: Qui est le demandeur de ce permis de construire ?

Ce dossier a été déposé par JAYMY et accordé le 24 juillet 2023.

Q: Où en est l'instruction de ce permis de construire ?

Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 24 juillet 2023, ouverture de chantier le 1 octobre 2023, achèvement déclaré le 10 juin 2025).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 03418223K0023, déposé en mairie de Nézignan-l'Évêque.

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 24 juillet 2023

Dossier PC n° 03418223K0023

Demandeur

JAYMY

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Synthèse du dossier et statut administratif

À Nézignan-l'Évêque (Hérault, Occitanie), le permis de construire n° 03418223K0023 a été délivré le 24 juillet 2023, pour un projet situé 3 Rue Josephine Backer Lot 23 - '' Domaine Clos Paradis ''. Le dossier a été déposé par JAYMY.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 114 m² de surface de plancher sur un terrain de 350 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est D. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 7 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Hérault pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 154 permis de construire et déclarations préalables référencés à Nézignan-l'Évêque.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

24/07/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

350 m²

Surface créée

114 m²

Variation nette

+114 m²

Surface totale après

114 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 10/06/2025. Le chantier a duré 1 an 8 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

24 juillet 2023

Ouverture de chantier (DOC)

01/10/2023

Achèvement (DAACT)

10/06/2025

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

1 an 8 mois

Délai total

1 an 10 mois

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

24/07/2023

Chantier (DOC)

01/10/2023

Achèvement (DAACT)

10/06/2025

Localisation du projet à Nézignan-l'Évêque

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales incomplètes.

Parcelle cadastrale du projet

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot 23 - '' Domaine Clos Paradis ''

Territoires administratifs

Commune: Nézignan-l'Évêque Code postal 34120 Identifiant INSEE 34182
Département: Hérault (34)
Région: Occitanie

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Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Utilisation	Vente
Destination principale	Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max)	2
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence principale
Annexes	Piscine, Garage
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	114 m²	0 m²	0 m²	0 m²	114 m²	114 m²
Total	0 m²	114 m²	0 m²	0 m²	0 m²	114 m²	114 m²

Typologie des logements

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Typologies des logements créés

T1	T2	T3	T4	T5	T6 et +	Total
-	-	-	1	-	-	1
-	-	-	100,0 %	-	-	100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

JAYMY

Catégorie: Société
Catégorie juridique: SAS, société par actions simplifiée
SIREN: 948910906
SIRET: 94891090600015
Code APE (NAF): 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
Localisation: TOURBES (34120)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU)	03418223K0023
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	34182 - Voir la page commune
Année de dépôt	2023
Date d'autorisation	24 juillet 2023
Date de dépôt	01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC)	06/2025
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 114 m² de surface de plancher sur un terrain de 350 m², à destination principale logement.

Où se situe ce permis de construire ?

L'adresse du terrain est 3 Rue Josephine Backer Lot 23 - '' Domaine Clos Paradis '', à Nézignan-l'Évêque (34120).

Qui est le demandeur de ce permis de construire ?

Ce dossier a été déposé par JAYMY et accordé le 24 juillet 2023.

Où en est l'instruction de ce permis de construire ?

Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 24 juillet 2023, ouverture de chantier le 1 octobre 2023, achèvement déclaré le 10 juin 2025).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 03418223K0023, déposé en mairie de Nézignan-l'Évêque.

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