Permis de construire Mixte N° 03418223K0008

Permis de construire n° 03418223K0008 à Nézignan-l'Évêque pour 110 m² de logement et locaux, 20 rue des Muriers

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 7 août 2023

Dossier PC n° 03418223K0008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03418223K0008 a été délivré le 7 août 2023 à Nézignan-l'Évêque (Hérault, Occitanie), pour un projet situé 20 rue des Muriers.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve, après démolition des 24 m² existants. Selon la typologie déclarée, la maison est un T6+. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 89 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 200 m². Les locaux représentent 21 m² de surface de plancher de locaux non résidentiels neuve.

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 30/10/2023, soit près de 3 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AB 461. La base compte 3 autres dossiers pour la même voie, rue des Muriers, le premier datant de 2013. Le catalogue recense 154 permis de construire et déclarations préalables à Nézignan-l'Évêque, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

07/08/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Mixte

Surface du terrain

200 m²

Surface existante avant

24 m²

Surface créée

110 m²

Variation nette

+86 m²

Surface totale après

110 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 30/10/2023. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

7 août 2023

Ouverture de chantier (DOC)

30/10/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Dépôt
30/10/2023
Autorisation
07/08/2023
3
Chantier (DOC)
30/10/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Nézignan-l'Évêque

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AB 461

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Nézignan-l'Évêque Code postal 34120 Identifiant INSEE 34182
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 24 m² existants et construit 110 m² de surface de plancher neuve. L'opération associe des surfaces d'habitation et des locaux non résidentiels. La maison se situe sur un terrain de 200 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 89 m² à construire.

Les surfaces de locaux non résidentiels prévues comprennent 21 m² à construire.

La surface de plancher passe de 24 m² à 110 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 89 m²
Locaux 24 m² 21 m² 0 m² 24 m² 0 m² -3 m² 21 m²
Total 24 m² 110 m² 0 m² 24 m² 0 m² 86 m² 110 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

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Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Autres activités 24 m² 21 m² 0 m² 24 m² 0 m² -3 m² 21 m²
dont Entrepôt 24 m² 21 m² 0 m² 24 m² 0 m² -3 m² 21 m²
Total locaux 24 m² 21 m² 0 m² 24 m² 0 m² -3 m² 21 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NÉZIGNAN-L'ÉVÊQUE (34120)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03418223K0008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34182 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 7 août 2023
Date de dépôt 30/10/2023
Dernière mise à jour (DPC) 10/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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