Permis de construire Logement N° 03415123M0056

Permis de construire n° 03415123M0056 à Marsillargues pour 89 m² de logement, lotissement 32 - Lotissement "Les

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 17 janvier 2024

Dossier PC n° 03415123M0056

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03415123M0056 a été délivré le 17 janvier 2024 à Marsillargues (Hérault, Occitanie), à l'adresse lotissement 32 - Lotissement "Les.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 89 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 218 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 07/03/2025. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 19/03/2024, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré C 1735. Ces références cadastrales apparaissent dans 28 autres dossiers de la base. Ce dossier fait partie des 250 permis de construire et déclarations préalables à Marsillargues référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

17/01/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

218 m²

Surface créée

89 m²

Variation nette

+89 m²

Surface totale après

89 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 07/03/2025. Le chantier a duré près d'un an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

17 janvier 2024

Ouverture de chantier (DOC)

19/03/2024

Achèvement (DAACT)

07/03/2025

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

près d'un an

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
07/03/2025
Autorisation
17/01/2024
Chantier (DOC)
19/03/2024
4
Achèvement (DAACT)
07/03/2025

Localisation du projet à Marsillargues

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

C 1735

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Marsillargues Code postal 34590 Identifiant INSEE 34151
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 218 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 89 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 89 m²
Total 0 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 89 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PÉROLS (34470)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03415123M0056
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34151 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 17 janvier 2024
Date de dépôt 07/03/2025
Dernière mise à jour (DPC) 03/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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