Permis de construire Logement N° 03415120M0021

Permis de construire n° 03415120M0021 à Marsillargues pour 130 m² de logement, La Laune

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 21 août 2020

Dossier PC n° 03415120M0021

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03415120M0021 a été délivré le 21 août 2020 à Marsillargues (Hérault, Occitanie), pour un projet situé La Laune.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 130 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 342 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 09/09/2022. L'ouverture de chantier a été déclarée le 27/01/2021, soit un peu plus de 5 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré C 473. La base rapproche 4 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, La Laune, la base recense 4 autres dossiers depuis 2014. Ce dossier fait partie des 250 permis de construire et déclarations préalables à Marsillargues référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

21/08/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

342 m²

Surface créée

130 m²

Variation nette

+130 m²

Surface totale après

130 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 09/09/2022. Le chantier a duré 1 an 7 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

21 août 2020

Ouverture de chantier (DOC)

27/01/2021

Achèvement (DAACT)

09/09/2022

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Durée du chantier

1 an 7 mois

Délai total

2 ans

Dépôt
09/09/2022
Autorisation
21/08/2020
Chantier (DOC)
27/01/2021
4
Achèvement (DAACT)
09/09/2022

Localisation du projet à Marsillargues

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

C 473

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Marsillargues Code postal 34590 Identifiant INSEE 34151
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 342 m², avec garage et piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 130 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 130 m² 0 m² 0 m² 0 m² 130 m² 130 m²
Total 0 m² 130 m² 0 m² 0 m² 0 m² 130 m² 130 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CASTELNAU-LE-LEZ (34170)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03415120M0021
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34151 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 21 août 2020
Date de dépôt 09/09/2022
Dernière mise à jour (DPC) 10/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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