Permis de construire Logement N° 03413521Z0032

Permis de construire n° 03413521Z0032 à Lespignan pour 105 m² de logement, 13 Rue Du Cercle

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 11 juin 2021

Dossier PC n° 03413521Z0032

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 11 juin 2021 à Lespignan (Hérault, Occitanie), le permis de construire n° 03413521Z0032 porte sur un projet situé 13 Rue Du Cercle.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 105 m² de surface de plancher sur un terrain de 397 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est C4785. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Hérault pour les dossiers déposés en 2021 (environ 10 mois). L'ensemble des 394 permis de construire et déclarations préalables référencés à Lespignan est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

11/06/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

397 m²

Surface créée

105 m²

Variation nette

+105 m²

Surface totale après

105 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 20/03/2023. Le chantier a duré 1 an 8 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

11 juin 2021

Ouverture de chantier (DOC)

10/07/2021

Achèvement (DAACT)

20/03/2023

Délai autorisation - chantier

29 jours

Durée du chantier

1 an 8 mois

Délai total

1 an 9 mois

Dépôt
01/01/2021
Autorisation
11/06/2021
Chantier (DOC)
10/07/2021
4
Achèvement (DAACT)
20/03/2023

Localisation du projet à Lespignan

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

C4785

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Lespignan Code postal 34710 Identifiant INSEE 34135
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 105 m² 0 m² 0 m² 0 m² 105 m² 105 m²
Total 0 m² 105 m² 0 m² 0 m² 0 m² 105 m² 105 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SERIGNAN (34410)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03413521Z0032
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34135 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 11 juin 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 03/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 105 m² de surface de plancher sur un terrain de 397 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 13 Rue Du Cercle, à Lespignan (34710).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 11 juin 2021, ouverture de chantier le 10 juillet 2021, achèvement déclaré le 20 mars 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03413521Z0032, déposé en mairie de Lespignan.

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