Permis de construire Locaux N° 03413520Z0009

Permis de construire n° 03413520Z0009 à Lespignan pour 279 m² de locaux, 4 rue des Energies Nouvelles

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 17 juin 2020

Dossier PC n° 03413520Z0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 17 juin 2020 à Lespignan (Hérault, Occitanie), le permis de construire n° 03413520Z0009 porte sur un projet situé 4 rue des Energies Nouvelles.

Ce permis de construire concerne des locaux neufs principalement à destination d'entrepôt. 279 m² de surface de plancher de locaux non résidentiels neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 2 364 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 12/11/2020, soit près de 5 mois après l'autorisation. L'instruction a duré près de 6 mois entre le dépôt et la décision. Comparé aux dossiers déposés en 2020 dans l'Hérault, ce délai est plus court que leur médiane d'environ 11 mois.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence A 1172. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, rue des Energies Nouvelles, la base recense 6 autres dossiers depuis 2017. Le catalogue recense 400 permis de construire et déclarations préalables à Lespignan, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

17/06/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

2 364 m²

Surface créée

279 m²

Variation nette

+279 m²

Surface totale après

279 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 12/11/2020. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

17 juin 2020

Ouverture de chantier (DOC)

12/11/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Dépôt
01/01/2020
Autorisation
17/06/2020
3
Chantier (DOC)
12/11/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Lespignan

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A 1172

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Lespignan Code postal 34710 Identifiant INSEE 34135
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Le terrain déclaré couvre 2 364 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Entrepôt
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces de locaux non résidentiels prévues comprennent 279 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 279 m² 0 m² 0 m² 0 m² 279 m² 279 m²
Total 0 m² 279 m² 0 m² 0 m² 0 m² 279 m² 279 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

colonnes sur affichées

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Autres activités 0 m² 279 m² 0 m² 0 m² 0 m² 279 m² 279 m²
dont Entrepôt 0 m² 279 m² 0 m² 0 m² 0 m² 279 m² 279 m²
Total locaux 0 m² 279 m² 0 m² 0 m² 0 m² 279 m² 279 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
QUARANTE (34310)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03413520Z0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34135 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 17 juin 2020
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 11/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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