Permis de construire Logement N° 03410922H0013

Permis de construire n° 03410922H0013 à Gabian pour 117 m² de logement, Route De Montesquieu

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 8 février 2023

Dossier PC n° 03410922H0013

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Route De Montesquieu, le permis de construire n° 03410922H0013 a été délivré le 8 février 2023 à Gabian (Hérault, Occitanie).

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 117 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 350 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AD25. L'instruction du dossier a duré 1 an 1 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Hérault pour les dossiers déposés en 2022 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 106 permis de construire et déclarations préalables référencés à Gabian.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

08/02/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

5 350 m²

Surface créée

117 m²

Variation nette

+117 m²

Surface totale après

117 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 17/09/2024. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

8 février 2023

Ouverture de chantier (DOC)

08/08/2023

Achèvement (DAACT)

17/09/2024

Délai autorisation - chantier

6 mois

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 7 mois

Dépôt
01/01/2022
Autorisation
08/02/2023
Chantier (DOC)
08/08/2023
4
Achèvement (DAACT)
17/09/2024

Localisation du projet à Gabian

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AD25

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Gabian Code postal 34320 Identifiant INSEE 34109
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage, Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 117 m² 0 m² 0 m² 0 m² 117 m² 117 m²
Total 0 m² 117 m² 0 m² 0 m² 0 m² 117 m² 117 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MEZE (34140)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03410922H0013
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34109 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 8 février 2023
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 09/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 117 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 350 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Route De Montesquieu, à Gabian (34320).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 8 février 2023, ouverture de chantier le 8 août 2023, achèvement déclaré le 17 septembre 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03410922H0013, déposé en mairie de Gabian.

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