Permis de construire Logement N° 03408820M0022

Permis de construire n° 03408820M0022 à Cournonterral pour 100 m² de logement, lotissement "Le Clos d'Odette" - "Les

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 3 août 2020

Dossier PC n° 03408820M0022

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03408820M0022 a été délivré le 3 août 2020 à Cournonterral (Hérault, Occitanie), à l'adresse lotissement "Le Clos d'Odette" - "Les.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à la vente selon la déclaration. 100 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 220 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 01/10/2023. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 27/11/2020, soit près de 4 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré BH 434. Ces références cadastrales apparaissent dans 4 autres dossiers de la base. Ce dossier fait partie des 592 permis de construire et déclarations préalables à Cournonterral référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

03/08/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

220 m²

Surface créée

100 m²

Variation nette

+100 m²

Surface totale après

100 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 01/10/2023. Le chantier a duré 2 ans 10 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

3 août 2020

Ouverture de chantier (DOC)

27/11/2020

Achèvement (DAACT)

01/10/2023

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Durée du chantier

2 ans 10 mois

Délai total

3 ans 1 mois

Dépôt
01/10/2023
Autorisation
03/08/2020
Chantier (DOC)
27/11/2020
4
Achèvement (DAACT)
01/10/2023

Localisation du projet à Cournonterral

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

BH 434

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cournonterral Code postal 34660 Identifiant INSEE 34088
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 220 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 100 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 100 m² 0 m² 0 m² 0 m² 100 m² 100 m²
Total 0 m² 100 m² 0 m² 0 m² 0 m² 100 m² 100 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MONTPELLIER (34000)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03408820M0022
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34088 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 3 août 2020
Date de dépôt 01/10/2023
Dernière mise à jour (DPC) 11/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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